Avis juridique

Mentions Légales de B.F PAYS BASQUE

1. Identification de l’entreprise

• Nom de l’entreprise : B.F PAYS BASQUE
• Adresse : 9 rue Ibar Gaina, 64200 Arcangues
• Numéro SIRET : 915 375 406 00013
• Déclaration d’activité d’Organisme de Formation pour adultes enregistrées sous le numéro 75 64 06082 64 auprès de la région Nouvelle Aquitaine.
• Numéro FORPREV XMT58115
• Numéro de TVA : exonérée de TVA — Art. 261.4.4 a du CGI
• Forme juridique :  Entreprise Individuelle
• Responsable de la publication : M.JEBABLI Bastien
• Contact email : bfpaysbasque@gmail.com
• Téléphone : 06.50.32.21.10

2. Hébergement du site

• Nom de l’hébergeur : M.JEBABLI Bastien
• Adresse de l’hébergeur : 9 rue Ibar Gaina ,64200 Arcangues
• Téléphone de l’hébergeur : 06.50.32.21.10

3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site web de B.F PAYS BASQUE, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, images, logos, graphismes, vidéos, sont protégés par des droits d'auteur et des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site, sans autorisation préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon.

4. Données personnelles

Conformément à la législation en vigueur sur la protection des données personnelles, B.F PAYS BASQUE s'engage à respecter la confidentialité de vos données. Pour plus d'informations sur nos pratiques en matière de données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

5. Responsabilité

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6. Cookies

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7. Modification des mentions légales

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.